Conditions générales d'utilisation
Article 1 – Objet
Les présentes conditions définissent les modalités d'accès et d'utilisation des ateliers de création artistique exploités par Les Ateliers du Chevalet sans Tête.
Article 2 – Conditions d'accès
L'accès aux ateliers est réservé :
aux adhérents
aux stagiaires inscrits
aux locataires d'espaces
aux utilisateurs ayant réservé un créneau
Article 3 – Utilisation des équipements
L'utilisateur s'engage à :
respecter les consignes d'utilisation ;
utiliser les équipements conformément à leur destination ;
signaler immédiatement toute anomalie ou dysfonctionnement.
Article 4 – Respect des locaux
Les utilisateurs doivent :
maintenir les espaces propres
ranger leur matériel après utilisation
évacuer leurs déchets
Article 5 – Responsabilité
Les utilisateurs demeurent seuls responsables :
de leurs créations
de leurs biens personnels
des dommages qu'ils pourraient causer
Dernière mise à jour : 3 septembre 2026